Mentions légales

Éditeur du site

Le site www.bals-france.fr est édité par :

BALS France Forme juridique : SA (société anonyme) Adresse du siège social : 23 chemin des Mazes, 77140 Nemours, France SIRET : 398 132 274 00034 Directrice de la publication : Béatrice Chalal Téléphone : 01 64 78 60 80 Email : info@bals-france.fr

Hébergement du site

Le site est hébergé par :

OVH SAS Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France Téléphone : 1007 (depuis la France) Site web : www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site www.bals-france.fr (textes, images, logos, graphismes, photographies, vidéos, présentations de produits, etc.) est la propriété exclusive de BALS France, sauf mention contraire, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de BALS France.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

Absence de collecte de données personnelles

Le site www.bals-france.fr a pour vocation de présenter l’entreprise BALS France ainsi que ses produits, à titre informatif. Il ne propose aucune vente en ligne et ne collecte aucune donnée personnelle des utilisateurs (pas de formulaire de contact avec stockage de données, pas de création de compte utilisateur, pas de suivi publicitaire).

Le site n’utilise pas de cookies de traçage ou de mesure d’audience nécessitant un consentement au titre du RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) ou de la loi Informatique et Libertés.

Pour toute question relative à la confidentialité ou à l’utilisation du site, vous pouvez contacter BALS France à l’adresse email indiquée ci-dessus.

Limitation de responsabilité

BALS France s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, BALS France ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

BALS France décline toute responsabilité pour toute interruption du site, survenance de bugs, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, et pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.

Liens hypertextes

Le site www.bals-france.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. BALS France n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Crédit et contact

Pour toute question concernant le site ou ces mentions légales, vous pouvez contacter BALS France :

  • Par email : info@bals-france.fr
  • Par téléphone : 01 64 78 60 80
  • Par courrier : 23 chemin des Mazes, 77140 Nemours, France

Dernière mise à jour : juillet 2026